Droit
– Bernard BEIGNIER (dir.), Mathilde PHILIP (dir.), Anne-Laure YOUHNOVSKI SAGON (dir.), Code de la laïcité et du fait religieux 2026
- Textes à jour au 30 septembre 2025
- LexisNexis, Paris, 1re édition, 620 p., 2025
- ISBN : 978-2-7110-3910-4
Bernard BEIGNIER est professeur de droit privé à l’université Toulouse Capitole.
Mathilde PHILIP est professeure de droit public à l’université Jean Moulin Lyon 3.
Anne-Laure YOUHNOVSKI SAGON est maître de conférences en droit public à l’université Jean Moulin Lyon 3.
« Réalisé par une équipe de plus de trente auteurs, ce Code rassemble et organise pour la première fois un ensemble éclaté de textes, de jurisprudences, de circulaires et de textes de droit souple, et les éclaire par des commentaires doctrinaux rigoureux et pédagogiques.
Bien plus qu’un simple recueil, l’ouvrage propose une vision transversale et contextualisée du principe de laïcité et de la gestion du fait religieux, permettant aux praticiens, aux référents laïcité, aux universitaires comme aux décideurs publics d’en appréhender toute la richesse, les enjeux contemporains et les subtilités juridiques. »
– Nicolas CADÈNE, En finir avec les idées fausses sur la laïcité
- Édition revue et augmentée
- Éditions de l’Atelier, Ivry-sur-Seine, 160 p., 2023
- ISBN : 978-2-7082-5417-6
Nicolas CADÈNE est diplômé de Sciences-Po Lille, des universités Paris 2 Panthéon-Assas et Montpellier I en droit public et en libertés fondamentales. Il a été le rapporteur général de l’Observatoire de la laïcité, placé auprès du Premier ministre de 2013 à 2021. En 2018, il a été élu membre résidant de l’Académie de Nîmes.
« Un livre nécessaire, paru aux Editions de l’Atelier, qui vient remettre un peu d’ordre dans le débat hystérisé que nous connaissons actuellement. »
– Florence FABERON (dir.), Laïcité et pluralisme religieux
- Collection : Droit et Religions
- Presses universitaires d’Aix-Marseille, 296 p., 2018
- ISBN : 978-2-7314-0975-8
- Table des matières
Actes du colloque de l’école de droit de l’Université d’Auvergne, 6 octobre 2016
Florence FABERON est maître de conférences en droit public (HDR) à l’Université Clermont Auvergne.
« Cet ouvrage collectif revient sur les liens qui unissent la République à ses membres grâce à la cohésion sociale. Cette dernière se traduit par un projet pluraliste, qui touche aussi aux questions religieuses. »
– Stéphanie HENNETTE VAUCHEZ, Laïcité
- Collection : Le Mot est faible
- Anamosa, Paris, 112 p., 2023
- ISBN : 978-2-38191-076-5
Stéphanie HENNETTE VAUCHEZ est professeure de droit public à l’Université Paris Nanterre, où elle dirige le Centre de recherches et d’études sur les droits fondamentaux (CREDOF) depuis 2015.
« L’autrice, qui ne sort pas de son domaine de compétence – le droit –, se garde, pour sa part, de donner une « vraie » définition. […] Le livre, qui assume un parti pris – celui d’une défense des libertés fondamentales, y compris religieuses –, n’en reste pas moins une introduction remarquablement efficace et précise à l’histoire récente du droit français des religions. »
– David KOUSSENS, L’épreuve de la neutralité : La laïcité française entre droits et discours
- Collection : Droit et religion
- Éditions Bruylant, Bruxelles, 212 p., 2015
- ISBN : 978-2-8027-5069-7
David KOUSSENS est titulaire de la chaire de recherche Droit, religion et laïcité à la Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke (Canada) et membre associé à l’étranger de l’UMR Groupe Sociétés Religions Laïcités (CNRS - ÉPHÉ).
« L’intérêt de l’ouvrage réside en bonne part dans la définition d’une problématique claire, documentée et cohérente qui fournit une lecture originale, parce que distanciée de la laïcité – ou, plutôt, des laïcités – à la française, analysée dans ses discours et dans sa production normative. »
– Observatoire de la laïcité, Laïcité et collectivités locales
- Jean-Louis Bianco, Nicolas Cadène
- Premier ministre, 18 p., 2013 (version actualisée en 2019)
- Disponible en téléchargement sur la plateforme des documents des administrations publiques sous licence ouverte
– Observatoire de la laïcité, Laïcité et gestion du fait religieux dans les établissements publics de santé
- Jean-Louis Bianco, Nicolas Cadène
- Premier ministre, 14 p., 2016 (version actualisée en 2019)
- Disponible en téléchargement sur la plateforme des documents des administrations publiques sous licence ouverte
– Observatoire de la laïcité, Libertés et interdits dans le cadre laïque
- Jean-Louis Bianco, Nicolas Cadène
- Premier ministre, 12 p., 2018
- Disponible en téléchargement sur la plateforme des documents des administrations publiques sous licence ouverte
– Observatoire de la laïcité, Étude sur l’expression et la visibilité religieuses dans l’espace public aujourd’hui en France
- Jean-Louis Bianco, Nicolas Cadène
- Premier ministre, 38 p., 2019
- Disponible en téléchargement sur la plateforme des documents des administrations publiques sous licence ouverte
L’Observatoire de la laïcité a été institué auprès du Premier ministre par le décret n° 2007-425 du 25 mars 2007 et a exercé sa mission consistant à « assister le Gouvernement dans son action visant au respect du principe de laïcité dans les services publics » de 2013 à 2021.
– Emmanuel TAWIL, Justice et religion – La laïcité à l’épreuve des faits
- Collection : Questions judiciaires
- Presses Universitaires de France, Paris, 248 p., 2016
- ISBN : 978-2-13-058885-6
Emmanuel TAWIL est maître de conférences (HDR) de Droit public à l’Université Paris 2 Panthéon-Assas et avocat à la Cour d’appel de Paris. Il est également membre de la Commission nationale consultative des droits de l’homme (CNCDH) et de la Commission consultative des cultes.
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