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Droit des cultes

- Modifié le 21 mai 2023

Laboratoires de recherche universitaires

EUREL : site de données sociologiques et juridiques sur la religion en Europe réalisé par les unités mixtes de recherche (UMR) Droit, religion, entreprise et société (CNRS et Université de Strasbourg) et Groupe Sociétés, Religions, Laïcités (CNRS et ÉPHÉ).

Legirel : site de l’UMR Droit, religion, entreprise et société (CNRS et Université de Strasbourg) donnant accès à la législation des États membres de l’Union européenne concernant les activités religieuses et l’organisation des cultes, aux dispositions communautaires prenant en compte le fait religieux ainsi qu’aux textes internationaux concernant la liberté religieuse.

European Consortium for Church and State Research : ce consortium, fondé en 1989, réunit des professeurs de divers pays européens étudiant les relations entre les États et les confessions religieuses en Europe, organise annuellement des conférences universitaires et publie des ouvrages scientifiques sur cette thématique.

Revues scientifiques

Revue du droit des religions : initiée en 2016 au sein de l’UMR Droit, religion, entreprise et société (CNRS et Université de Strasbourg), cette revue semestrielle s’intéresse à l’encadrement par le droit du phénomène religieux dans les sociétés contemporaines dans ses dimensions individuelles et institutionnelles.

Société, droit et religion : publiée depuis 2010 par le CNRS, cette revue annuelle a pour objet d’étudier les rapports qui existent entre le droit de l’État et le fait religieux.


Documents en ligne :

Articles juridiques

Direction de l’information légale et administrative (vie-publique.fr), L’État garant de la liberté religieuse, Dossier « L’État et les cultes - Laïcité et loi de 1905 », mis à jour le 2 août 2022.

Frédéric Dieu, L’ordre public et les religions : ordre public, ordre laïque ?, Revue du droit des religions, n° 9 | 2020, p. 13-40.

Conseil d’État, Dossier thématique : Le juge administratif et l’expression des convictions religieuses, 25 novembre 2014.

Gérard Gonzalez, Les droits de l’enfant à la liberté de religion et la Convention européenne des droits de l’homme, Société, droit et religion, n° 3, 2013, p. 153-169.

Gérard Gonzalez, L’autonomie ecclésiale au risque relatif des droits de l’homme, Revue trimestrielle des droits de l’homme, n° 100, 2014, p. 803-818.

Gérard Gonzalez, Le financement des cultes et la Convention européenne des droits de l’homme, Revue du droit des religions, n° 1 | 2016, p. 9-21.

Gérard Gonzalez, L’identité religieuse affichée par l’État et ses conséquences sous surveillance, Revue du droit des religions, n° 10 | 2020, p. 89-103.

Petr Muzny, Le droit à l’objection de conscience au service militaire pour motifs religieux, Revue du droit des religions, n° 1 | 2016, p. 129-143.

Hocine Sadok, Le recours (collectif) au droit comme stratégie d’affirmation des minorités religieuses in Anne-Laure ZWILLING, Minorités religieuses, religions minoritaires dans l’espace public : Visibilité et reconnaissance, Strasbourg : Presses universitaires de Strasbourg, 2014.

Jean-Marc Sauvé, Vice-président du Conseil d’État, Liberté de conscience et liberté religieuse en droit public français, Contribution à l’étude collective réalisée à l’occasion du 15e anniversaire de la Cour administrative suprême de Lituanie, 11 octobre 2017.

Yannick Thiels, L’excommunication : une liberté religieuse controversée, Jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles (Larcier), 2009/15, 10 avril 2009, p. 678-700.

Yannick Thiels, Le droit à l’excommunication sous l’angle de la Convention européenne des droits de l’homme, Recht, Religie en Samenleving (Larcier), 2010/1, p. 5-32.