Laboratoires de recherche universitaires
EUREL : site de données sociologiques et juridiques sur la religion en Europe réalisé par les unités mixtes de recherche (UMR) Droit, religion, entreprise et société (CNRS et Université de Strasbourg) et Groupe Sociétés, Religions, Laïcités (CNRS et ÉPHÉ).
Legirel : site de l’UMR Droit, religion, entreprise et société (CNRS et Université de Strasbourg) donnant accès à la législation des États membres de l’Union européenne concernant les activités religieuses et l’organisation des cultes, aux dispositions communautaires prenant en compte le fait religieux ainsi qu’aux textes internationaux concernant la liberté religieuse.
European Consortium for Church and State Research : ce consortium, fondé en 1989, réunit des professeurs de divers pays européens étudiant les relations entre les États et les confessions religieuses en Europe, organise annuellement des conférences universitaires et publie des ouvrages scientifiques sur cette thématique.
Revues scientifiques
Revue du droit des religions : initiée en 2016 au sein de l’UMR Droit, religion, entreprise et société (CNRS et Université de Strasbourg), cette revue semestrielle s’intéresse à l’encadrement par le droit du phénomène religieux dans les sociétés contemporaines dans ses dimensions individuelles et institutionnelles.
Société, droit et religion : publiée depuis 2010 par le CNRS, cette revue annuelle a pour objet d’étudier les rapports qui existent entre le droit de l’État et le fait religieux.
Documents en ligne :
Articles juridiques
Louis-Léon Christians, « Liberté religieuse et de conscience dans la jurisprudence des Cours suprêmes de Belgique », Quaderni di Diritto e Politica Ecclesiastica, Vol. 2024/1, n° 27, p. 221-241.
Frédéric Dieu, « L’ordre public et les religions : ordre public, ordre laïque ? », Revue du droit des religions, n° 9, mai 2020, p. 13-40.
Direction de l’information légale et administrative (DILA), « L’État garant de la liberté religieuse », Dossier « L’État et les cultes - Laïcité et loi de 1905 », vie-publique.fr, mis à jour le 2 août 2022.
Gérard Gonzalez, « L’autonomie ecclésiale dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme », Revue des droits et libertés fondamentaux, 2013, chron. n° 29.
Gérard Gonzalez, « Les droits de l’enfant à la liberté de religion et la Convention européenne des droits de l’homme », Société, droit et religion, n° 3, 2013, p. 153-169.
Gérard Gonzalez, « L’autonomie ecclésiale au risque relatif des droits de l’homme », Revue trimestrielle des droits de l’homme, n° 100, 2014, p. 803-818.
Gérard Gonzalez, « Le financement des cultes et la Convention européenne des droits de l’homme », Revue du droit des religions, n° 1, mai 2016, p. 9-21.
Gérard Gonzalez, « L’identité religieuse affichée par l’État et ses conséquences sous surveillance », Revue du droit des religions, n° 10, novembre 2020, p. 89-103.
Claire Le Bret-Desaché, « Les associations cultuelles », Titre VII, n° 14, avril 2025, p. 55-63.
Petr Muzny, « Le droit à l’objection de conscience au service militaire pour motifs religieux », Revue du droit des religions, n° 1, mai 2016, p. 129-143.
Hocine Sadok, « Le recours (collectif) au droit comme stratégie d’affirmation des minorités religieuses » in Anne-Laure ZWILLING, Minorités religieuses, religions minoritaires dans l’espace public : Visibilité et reconnaissance, Strasbourg : Presses universitaires de Strasbourg, 2014.
Jean-Marc Sauvé, Vice-président du Conseil d’État, « Liberté de conscience et liberté religieuse en droit public français », Contribution à l’étude collective réalisée à l’occasion du 15e anniversaire de la Cour administrative suprême de Lituanie, 11 octobre 2017.
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