Droit des cultes & Témoins de Jéhovah

Audition commune sur les pratiques cultuelles en milieu carcéral

DroitTJ — 2023-06-27T09:51:11Z

Compte rendu
Commission d'enquête sur les dysfonctionnements et manquements de la politique pénitentiaire française
– Audition commune sur les pratiques cultuelles en milieu carcéral :
M. Marc Alric, aumônier national orthodoxe
M^me Lama Drupgyu, aumônière nationale bouddhiste
M. Jean-Marc Fourcault, aumônier national témoin de Jéhovah
M. Pascal Hickel, aumônier national protestant
M. Bruno Lachnitt, aumônier national catholique
M. Mohamed Loueslati, aumônier national musulman (…)

- Travaux parlementaires / Aumônerie

Les collectivités territoriales et le financement des lieux de culte

DroitTJ — 2016-05-01T12:58:41Z

N° 345
SÉNAT
SESSION ORDINAIRE DE 2014-2015
Enregistré à la Présidence du Sénat le 17 mars 2015 RAPPORT D'INFORMATION
FAIT
au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (1) sur le financement des lieux de culte,
Par M. Hervé MAUREY,
Sénateur.
(1) La délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation est composée de : M. Jean-Marie Bockel, président ; MM. Rémy Pointereau, Marc Daunis, Christian Favier, François Grosdidier, (…)

- Travaux parlementaires / Édifices du culte , Laïcité

Audition des inspecteurs généraux de l'éducation nationale (2/2)

DroitTJ — 2013-05-08T15:53:33Z

N.B. : Le texte à la suite de l'enregistrement vidéo de l'audition à l'Assemblée nationale n'est pas une transcription exacte des propos échangés mais le compte-rendu officiel reproduit en annexe du rapport parlementaire qui ne reprend pas l'intégralité des réponses apportées.
Audition conjointe de MM. Jean-Yves DUPUIS, inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche et de Pierre POLIVKA, inspecteur général de l'éducation nationale
Procès-verbal de la (…)

- Travaux parlementaires / Famille , Dérives sectaires , Rapports sur les sectes , Laïcité

Audition des inspecteurs généraux de l'éducation nationale (1/2)

DroitTJ — 2013-05-08T15:52:37Z

- Travaux parlementaires / Famille , Dérives sectaires , Rapports sur les sectes , Laïcité

Audition de l'Association des comités de liaisons hospitaliers des Témoins de Jéhovah

DroitTJ — 2013-04-11T18:08:23Z

N.B. : Le texte à la suite de l'enregistrement vidéo de l'audition au Sénat n'est pas une transcription exacte des propos échangés mais le compte-rendu officiel reproduit en annexe du rapport parlementaire, où de nombreux raccourcis affaiblissent les arguments et raisonnements proposés.
Audition de M. Hervé RAMIREZ, secrétaire général de l'Association des comités de liaisons hospitaliers des Témoins de Jéhovah,
M. Guy CANONICI, président de la Fédération chrétienne des Témoins de (…)

- Travaux parlementaires / Dérives sectaires , Transfusion sanguine

Sénat, 31 janvier 2013, Question n° 01552

DroitTJ — 2013-02-06T12:30:44Z

Question écrite n° 01552 de M. Jean Louis Masson (Moselle - NI)
Sa question écrite du 13 octobre 2011 n'ayant pas obtenu de réponse sous la précédente législature, M. Jean Louis Masson rappelle à M. le ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget le fait que la liberté de religion est une garantie constitutionnelle et qu'elle ne peut être à géométrie variable, c'est-à-dire s'appliquant à certains et pas à d'autres. Au moment où, malgré la loi de 1905, (…)

- Travaux parlementaires / Fiscalité

Assemblée nationale, 24 janvier 2012, Question n° 118631

DroitTJ — 2012-04-09T19:27:44Z

Question :
M. Jean-Pierre Brard interroge M^me la ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État sur les suites données à l'arrêt, non définitif, prononcé le 30 juin 2011 par la cinquième section de la Cour européenne des droits de l'Homme siégeant en chambre, dans l'affaire « Association les Témoins de Jéhovah c. France » (requête n° 8916-05). Selon l'arrêt de la Cour européenne, la France aurait violé l'article 9 (droit à la liberté de pensée, de conscience et de (…)

- Travaux parlementaires / Fiscalité

Assemblée nationale, 31 août 2004, Question n° 32762

DroitTJ — 2011-04-22T16:19:00Z

Question :
M. Philippe Vuilque appelle l'attention de M. le ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité au sujet de l'affiliation de Témoins de Jéhovah à la Caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes (CAVIMAC). Après l'affiliation de deux ministres du culte Témoins de Jéhovah fin 2002 à la CAVIMAC, ce sont trois cents membres de la communauté des béthélites, puis quatre cents autres personnes qui y ont été affiliées. Il lui demande, notamment au (…)

- Travaux parlementaires / Laïcité

Audition du chef du Bureau central des cultes (2/2)

DroitTJ — 2010-02-28T15:47:08Z

N.B. : Retranscription à partir de l'enregistrement vidéo original, sachant que le compte-rendu publié en annexe du rapport parlementaire sur les sectes et les mineurs de 2006 contient des différences notables.
Audition publique de M. Didier LESCHI, chef du bureau central des cultes au ministère de l'Intérieur et de l'aménagement du territoire, 17 octobre 2006
Partie II - Débat
M. le Président, Georges FENECH :
Aujourd'hui, M. Leschi, 17 octobre 2006, je crois que c'est la première (…)

- Travaux parlementaires / Associations cultuelles , Trouble à l'ordre public , Dérives sectaires , Transfusion sanguine

Audition du chef du Bureau central des cultes (1/2)

DroitTJ — 2010-02-25T06:53:47Z

N.B. : Retranscription à partir de l'enregistrement vidéo original, sachant que le compte-rendu publié en annexe du rapport parlementaire sur les sectes et les mineurs de 2006 contient des différences notables.
Audition publique de M. Didier LESCHI, chef du bureau central des cultes au ministère de l'Intérieur et de l'aménagement du territoire, 17 octobre 2006
Partie I - Exposé
M. le Président, Georges FENECH :
Je vous remercie, M. Didier Leschi, d'avoir répondu à la convocation de (…)

- Travaux parlementaires / Associations cultuelles , Trouble à l'ordre public , Dérives sectaires , Transfusion sanguine