Sociologie
L’épreuve de la neutralité : La laïcité française entre droits et discours
David KOUSSENS

- Modifié le 31 octobre 2017

Mot de l’éditeur

Cet ouvrage propose un double regard sociologique et juridique sur les récentes évolutions de la laïcité en France. S’il s’inscrit dans des débats publics souvent très vifs, il n’a pour autant aucune visée proprement normative. Basé sur l’analyse de sources juridiques et politiques relatives à la régulation de la diversité religieuse, il a plutôt pour but de donner des clés de compréhension de ces débats et d’en mettre en exergue les impensés. Prenant en compte les traditions nationales, retraçant les voies de droit pour lesquelles l’État a opté et analysant les représentations dominantes véhiculées dans la société, l’ouvrage met ainsi en lumière les corrélations et divergences entre les discours sur la laïcité présents dans les débats publics et les configurations laïques qui émergent de la régulation juridique du religieux. Dans cet ouvrage qui s’adresse aussi bien aux spécialistes qu’au grand public, les grands enjeux laïques qui sont analysés portent autant sur la régulation de l’expression collective du religieux (problématique des « sectes », gestion des lieux de cultes, symboles et rituels chrétiens dans les institutions publiques) que sur la régulation de son expression individuelle (port de signes religieux par les élèves des écoles publiques et par les fonctionnaires de l’État, controverse sur le voile intégral ; affaire Baby Loup).

Il est aujourd’hui un important outil pour comprendre les aménagements de la laïcité française.

L’auteur

David Koussens est professeur à la Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke, directeur du Centre d’études du religieux contemporain et titulaire de la Chaire de recherche Droit, religion et laïcité. Il est également directeur de la Revue de droit de l’Université de Sherbrooke.

Sommaire

Remerciements

Introduction

Chapitre I. – De la « laïcité française » aux laïcités françaises

Section 1. – La laïcité, oui mais quelle laïcité ?

I. Une figure nationaliste de la laïcité
II. Une figure dynamique de la laïcité

Section 2. – La pluralité des laïcités françaises

I. Les principes fondamentaux de la laïcité
II. La laïcité : polysémie du terme et polymorphie des aménagements

Chapitre II. – La neutralité de l’État . Défi pour la laïcité, révélateur des laïcités

Section 1. – La neutralité, un principe inhérent à la laïcisation dans les démocraties libérales

I. Neutralité et tolérance, un aperçu des Lumières
II. Neutralité et égalité des confessions, la position des « néo-républicains »
III. Neutralité et pluralisme des valeurs, quelques perspectives libérales anglo-saxonnes

Section 2. – La neutralité, un indicateur de la réalité politique et juridique de la laïcité

I. La neutralité comme indicateur
II. Des idéaux-types de la neutralité

Chapitre III. – Le cadre juridique de la laïcité française

Section 1. – Les sources de droit interne

I. Les sources règlementaires et législatives
II. Les sources constitutionnelles
III. Portée juridique des principes constitutifs de la laïcité
IV. Les instances de contrôle

Section 2. – Les sources internationales

Chapitre IV. – La neutralité de l’État et l’expression collective du religieux dans la sphère publique

Section 1. – Définir la religion

I. L’État neutre peut-il juridiquement définir la religion ?
II. Les critères de l’association cultuelle
III. Les travaux de la Commission Machelon
IV. Le politique face aux sectes

Section 2. – Des lieux de culte pour tous ?

I. La neutralité à l’épreuve des transformations de la société
II. Vers une amélioration des instruments juridiques existants

Section 3. – Des groupes religieux avantagés dans les institutions publiques

I. Crèches et crucifix dans les institutions publiques, patrimoine ou religion ?
II. Prières, rituels et services d’aumôneries dans les services publics
III. La collaboration de groupes religieux avec les pouvoirs publics

Chapitre V. – La neutralité de l’État et l’expression individuelle du religieux dans la sphère publique

Section 1. – Les fonctionnaires de l’État, neutralité apparente et apparence de neutralité

I. La laïcité juridique
II. La laïcité narrative

Section 2. – La neutralité et les élèves fréquentant l’école publique

I. Le port de signes religieux dans les écoles et lycées publics (1989-2003)
II. Le port de signes religieux dans les écoles et lycées publics depuis 2004

Chapitre VI. – La neutralité comme épreuve pour tous

Section 1. – Les débats sur le port du voile intégral de Madame Machbour à S.A.S c. France

I. L’arrêt Madame Machbour et la construction politique du problème de la « burqa »
II. L’« affaire de la burqa », point d’ancrage d’une nouvelle séquence de la laïcité française
III.
S.A.S c. France  : vers une orthopraxie du « vivre-ensemble »

Section 2. – Baby Loup ou « l’extension progressive du domaine de la lutte »

Conclusion

Références :

Éditions Bruylant, Bruxelles, 212 p., 2015

Collection : Droit et religion

ISBN : 978-2-8027-5069-7